Nous sommes susceptibles de fournir ponctuellement des services interactifs sur le Site (tels que des tableaux d'affichage électroniques, des forums, des chat-rooms, des weblogs, des pages de profil, des réseaux sociaux, des albums-photos et d'autres systèmes de message et de communication) vous donnant l'occasion de soumettre vos propres Contributions au Site.

Nous tenons à ce que tous les visiteurs de ce Site fassent l’expérience d’un visite virtuelle sûre, intéressante et conviviale. Par conséquent, tous les utilisateurs du Site et toutes les Contributions doivent respecter le présent Code de conduite.

Le Code de conduite s'applique à tous les utilisateurs et tous les visiteurs du Site. Il constitue une annexe des Conditions d'utilisation du site web et en fait donc partie. Votre utilisation de ce Site signifie que vous acceptez et vous engagez à vous conformer au présent Code de conduite.

Nous pourront être amenés à réviser le Code de conduite à tout moment en modifiant cette page . Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de connaître les éventuelles modifications que nous pourrions apporter, car elles vous lient légalement.

Les normes suivantes devront être respectées. Il en va de même pour l'esprit et à la formulation de ces normes.

Votre utilisation du Site et vos Contributions ne doivent PAS :

• comprendre un support qui ne vous appartient pas. Vous êtes habilité à incorporer dans votre Contribution un support rendu disponible sur ce Site, uniquement si cela a été expressément autorisé . En dehors de cette hypothèse, tous les supports contenus dans votre Contribution doivent être votre propre œuvre originale ou doivent être entièrement libres de droit.
• violer les droits de quelqu'un d'autre, y compris les droits d'auteur. Vos Contributions ne doivent pas violer, plagier ou être en infraction avec les droits d'un tiers, y compris les droits d'auteur, de bases de données, de marques commerciales, du secret professionnel, de confidentialité, de publicité, les droits personnels ou de propriété de toute sorte.
• contenir du contenu illégitime ou répréhensible. Les supports illégitimes, sources de harcèlement, diffamatoires, obscènes, offensants, abusifs, odieux, incendiaires, profanes, offensants d'un point de vue racial, sexuel ou religieux, ou autrement répréhensibles ou illégitimes ne sont pas acceptés.
• impliquer des comportements gênants, offensants ou abusifs. Les Contributions doivent être constructives et polies. Elles doivent en aucun cas constituer une intrusion dans la vie privée des tiers, ni avoir un caractère menaçant, abusif, offensant, vexant ou embarrassant, ou de provoquer une gêne, une contrariété, un désagrément ou une anxiété inutile.
• favoriser un comportement illégal ou antisocial. Les Contributions ne doivent pas contenir des supports violents ou sexuellement explicites, favoriser, promouvoir ou assister tout acte illégitime tel que (à titre d'exemple uniquement) les actes terroristes, les violations de droits d'auteur ou les abus informatiques.
• faussement représenter ses origines. Les Contributions et/ou les identifiants ne sauraient être utilisés pour usurper l'identité de toute autre personne, faussement représenter votre identité ou votre affiliation à toute personne ou donner l'impression qu'elles émanent de nous, si ce n'est pas le cas.

Dans l’hypothèse où vous estimeriez qu’une Contribution transgresse le présent Code de conduite et/ou l'une des Conditions d'utilisation du site web, nous vous prions de bien vouloir nous en informer en utilisant le bouton "Repérer comme inapproprié".

Violation du Code de conduite

Nous demeurerons les seuls juges de l’appréciation que nous ferons de votre utilisation du site dans le respect du présent Code de conduite de par votre utilisation du Site. Nous nous réservons le droit (sans que ceci constitue une 'obligation à notre charge) de modifier, refuser de poster ou de supprimer toute Contribution, en tout ou en partie, que nous jugeons en infraction avec le Code de conduite. Dans l’hypothèse où nous considérerions que vous avez enfreint le Code de conduite, nous nous réservons le droit de prendre toute mesure que nous jugeons appropriée dans les circonstances.

Tout manquement au présent Code de conduite constitue une violation matérielle des Conditions d'utilisation du site web, qui pourrait se traduire par la prise de l'une des mesures suivantes par nos soins :

• vous donner un avertissement ;
• retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d'utiliser le Site, y compris la suppression de tout profil personnel ;
• suppression immédiate, temporaire ou permanente de tout post ou support téléchargé par vous sur le Site ;
• poursuite juridiques à votre encontre en vue du remboursement de tous les frais et indemnités dues (comprenant mais ne s'y limitant pas les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation et/ou autre action en justice prise à votre encontre ; et/ou
• divulgation de telles informations aux autorités de mise en application des lois ou aux autres tiers concernés, selon ce que nous jugeons raisonnablement nécessaire.

Nous excluons toute responsabilité pour des mesures prises en réponse à des violations du présent Code de conduite. Les réponses décrites dans la présente politique ne sont pas limitées, et nous pourrons prendre toute autre mesure que nous jugerons raisonnablement appropriée.

09/10/07